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Termes & Conditions
1. Présentation du site
Le site web Claveau et Frères (ci-après « le Site ») est exploité par :
Claveau et Frères,
2. Accès au site
L’accès au Site est ouvert à tous les utilisateurs. Toutefois, certaines sections peuvent être restreintes aux clients ou utilisateurs enregistrés. Claveau et Frères se réserve le droit de suspendre ou d’interrompre l’accès au site à tout moment, sans préavis.
3. Propriété intellectuelle
Tous les éléments présents sur ce site (textes, images, logos, marques, etc.) sont la propriété exclusive de Claveau et Frères ou de ses partenaires. Toute reproduction, distribution ou utilisation non autorisée de ces contenus est strictement interdite.
4. Produits et services
Les descriptions, prix et disponibilités des produits ou services présentés sur le Site peuvent être modifiés sans préavis. Claveau et Frères s’efforce de fournir des informations exactes mais ne garantit pas l’absence d’erreurs ou d’omissions.
5. Responsabilités
Claveau et Frères ne peut être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du Site, notamment en cas de virus ou d’interruption du service.
6. Données personnelles
Les données collectées via le Site sont traitées dans le respect de la réglementation en vigueur (notamment le RGPD). Pour en savoir plus, veuillez consulter notre Politique de confidentialité.
7. Liens externes
Le Site peut contenir des liens vers d'autres sites. Claveau et Frères n'est pas responsable du contenu ou des pratiques de ces sites externes.
8. Modification des conditions
Claveau et Frères se réserve le droit de modifier les présentes conditions à tout moment. Les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement.
9. Droit applicable
Les présentes conditions sont régies par le droit . En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège de l’entreprise.
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